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Marques déposées par FEDERATION FRANCAISE DU CARTONNAGETODO
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C
Marque enregistrée - Marque en vigueur

C
FEDERATION FRANCAISE DU CARTONNAGE, DES ARTICLES DE PAPETERIE, des emballages et produits composites, Syndicat professionnel

Numéro de dépôt :
4176004
Date de dépôt :
23/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/04/2025
C de FEDERATION FRANCAISE DU CARTONNAGE

Présentation de la marque C

Déposée par voie électronique le 23 avril 2015 par FEDERATION FRANCAISE DU CARTONNAGETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-20 du 15 mai 2015.

Le déposant est FEDERATION FRANCAISE DU CARTONNAGETODO domicilié(e) 4/6 rue Borromée - 75015 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet NETTER domicilié(e) 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4176004.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C arrivera à expiration en date du 23 avril 2025.

FEDERATION FRANCAISE DU CARTONNAGE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , CF CARTONNIERS DE FRANCE , FEDERATION FRANCAISE DU CARTONNAGE ET ARTICLES DE PAPETERIE


FEDERATION FRANCAISE DU CARTONNAGE, DES ARTICLES DE PAPETERIE, des emballages et produits composites, Syndicat professionnel - 4/6 rue Borromée - 75015 - PARIS - France


Cabinet NETTER - 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20

Enregistrement sans modification - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-33

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Jeux de cartes ou de table ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; micro-édition.